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C’est en 2006 que la bataille a commencé. Rossel, La Libre Belgique et L’Avenir attaquaient Google pour lui demander le versement de droits d’auteur, sur la base du fait que le moteur de recherche indexait leurs articles dans Google Actualités, ainsi que dans les pages dites « en cache ». S’en étaient suivis six ans de procédure judiciaire.
Un accord aux modalités tenues secrètes
Et puis, coup de théâtre, alors que Google avait toujours montré son opposition à toute négociation, le géant de Mountain View aurait mis un terme en acceptant un accord, qui est pour le moment tenu secret.
Le quotidien français, Le Monde a évoqué directement un pourcentage de l’ordre de 2 à 3 % : « Le géant de l’Internet américain va verser une indemnisation importante, qui représente, selon un éditeur, un montant situé « entre 2 % et 3 % du chiffre d’affaires » de la presse belge francophone, soit autour de 5 millions d’euros. Les journalistes devraient toucher une part de ce pactole à travers la SAJ », est-il écrit dans l’article.
Google a immédiatement démenti dans un communiqué signé de Thierry Geerts, directeur général de Google en Belgique, toute forme « d’indemnisation forfaitaire », faisant état de « mesures innovantes », basées sur des échanges promotionnels et une revalorisation des revenus des éditeurs sur les solutions publicitaires AdSense et AdExchange. « Au lieu de pouruivre le débat sur des interprétations juridiques, nous nous sommes mis d’accord sur la nécessité de mettre nos griefs de côté et de privilégier la collaboration. C’est le même message que nous souhaitons envoyer aux éditeurs du monde entier : nous avons bien plus à gagner en travaillant ensemble qu’en se disputant. » Une approche gagnant-gagnant aux dires du moteur de recherche, qui ouvre la voie à de nouveaux usages entre les éditeurs de presse et Google ?
Qui dit vrai ? Pour l’heure, nul ne peut le dire.
Un précédent qui servirait de bases aux conflits européens en cours ?
Ce qui est certain, c’est que Google joue une partition fine. Coïncidence, cet accord a été trouvé à Bruxelles, capitale de l’Europe. Alors que l’Allemagne et la France, en tête, suivies par l’Italie, Le Portugal et la Suisse ont également décidé d’attaquer Google pour les mêmes raisons, avoir trouvé un accord au coeur de la capitale européenne a valeur de symbole. Une mission de médiation est d’ailleurs actuellement en cours en France, avec comme objectif un accord, sans quoi Aurélie Filippetti, la ministre de la Culture et de la communication, a annoncé qu’elle proposerait un texte législatif, déjà à l’étude au ministère.
En Allemagne, le Parlement a quant à lui déjà commencé à débattre d’un texte législatif, allant dans le sens d’une versement forfaitaire de droits dits « droits voisins » sur la reproduction des contenus de presse indexés par Google.
Google, qui a vu apparaître une fronde européenne, se trouve confronté pour la première fois à une résistance forte sur son terrain. Manifestement, après avoir joué la politique de la chaise vide, le géant numérique, a senti qu’il fallait éviter une opposition frontale qui pouvait se retourner contre lui. Et en même temps, il lui fallait trouver un accord qui ne l’entraîne pas au-delà de ce qu’il était prêt à concéder. Il semblerait que cela soit le cas.
Un feuilleton qui ne fait que commencer
Les éditeurs français et allemands ne seront probablement pas satifaits d’un précédent qui n’accorderait des revenus qu’a minima par rapport à leurs objectif. Mais en même temps, découvrir que Google, le dos au mur, peut négocier est une porte ouverte sur son éventuelle flexibilité.
Nous nous étions déjà exprimés sur les dangers d’une dérive corporatiste de la part des éditeurs de presse qui, sous couvert de défendre leurs intérêts, risquaient de nuire à la liberté de l’information. En tant que pure player, nous nous réjouirions d’une solution qui ne fermerait pas le système d’accès, mais qui établirait davantage de réflexion commune dans les usages et utilisations des contenus via Google.
Le feuilleton Google versus les éditeurs de presse n’est, on le comprend, pas proche d’être terminé dans les autres pays d’Europe où le conflit ouvert ne fait que commencer. Il sera très intéressant d’observer quelles seront les prochaines étapes. D’autant qu’un jour, Google viendra peut-être concurrencer les éditeurs sur le terrain de la production directe des contenus. Et la guerre sera alors encore plus impitoyable.