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Devant les responsables d’Europe Écologie-Les Verts réunis à Marseille pour leurs journées d’été, le ministre de l’Écologie Philippe Martin a confirmé jeudi la décision du gouvernement de mettre en place une « contribution climat-énergie », sans donner plus de détails sur le rythme et le montant de cette contribution.
Taxer la consommation d’énergies polluantes
Cette contribution, plus connue sous le nom de « taxe carbone » – un projet mené par le gouvernement Fillon et qui avait été annulé par le Conseil constitutionnel en 2009 – vise à encourager les entreprises comme les particuliers à adopter un comportement plus « vert », en taxant la consommation d’énergies polluantes.
« Il faut avoir le courage et la franchise de le dire, c’est tout le contraire de la taxe carbone », a indiqué la ministre du logement Cécile Duflot sur iTélé. « La réalité c’est qu’on a besoin d’organiser cette transition énergétique, […] d’aider les familles à isoler les maisons, à changer leur mode de chauffage, à faire en sorte de pouvoir gagner du pouvoir d’achat en faisant baisser les charges », a-t-elle ajouté.
Une nouvelle fiscalité
« Nous allons augmenter l’impôt sur les pollutions et nous allons en parallèle et en contrepartie baisser d’autres impôts », a déclaré Pascal Canfin, ministre en charge du Développement. La France « n’est pas le premier pays à mettre en place une contribution climat-énergie », a-t-il précisé, estimant que la mise en place de cette nouvelle contribution permettrait de « rattraper notre retard » sur les autres pays européens comme l’Allemagne, la Suède et le Danemark.
« On n’est pas là pour taxer plus. Les Français doivent comprendre que la taxation va évoluer », a expliqué Barbara Pompili, la co-présidente du groupe EELV à l’Assemblée nationale, selon le JDD. Et même si « des gens vont râler », les écologistes considèrent que c’est « une bonne mesure » et iront « jusqu’au bout ».
Une « taxe carbone » qui ne dit pas son nom ?
En 2009, Michel Rocard avait remis à Nicolas Sarkozy un rapport sur la taxe carbone, une taxe censée être appliquée à tous les produits rejetant du dioxyde de carbone dans l’air, alors rebaptisée « contribution climat-énergie ». Après avoir préconisé de démarrer la taxe à 32 euros, l’ancien président UMP avait finalement tranché pour une taxe à 17 euros par tonne de CO2 dégagée dans l’atmosphère.
En compensation, les particuliers devaient recevoir un « chèque vert » pour les non imposables, ou une baisse d’impôt pour les autres. La mesure, impopulaire, a été rejetée fin décembre 2009 par le Conseil constitutionnel, saisi par le Parti socialiste, estimant que la loi créait « une rupture de l’égalité devant l’impôt ».