Le terme d’assurance-vie peut facilement induire en erreur. En réalité, ce concept recoupe deux notions. Si le but de l’assuré est de faire fructifier son capital pour en profiter, on parlera d’un contrat d’assurance-vie en cas de vie (souvent appelé simplement assurance-vie). Il s’agit là d’une logique d’épargne. Si, au contraire, le signataire du contrat se place dans une optique de prévoyance dans l’éventualité d’un décès, on parlera alors d’assurance-vie en cas de décès (ou simplement assurance décès).
[image:1,l]
Les contrats d’assurance-vie de type épargne et ceux de type prévoyance (en cas de décès) ont bien sûr des objectifs et des modalités bien différentes.
Les contrats d’assurance-vie de type épargne (ou en cas de vie)
Avec ce type de contrat, le but est clairement de faire fructifier un capital pour en profiter. Cela peut être dans l’optique du financement d’un « projet » futur (achat d’une maison, études des enfants…) ou simplement pour faire fructifier son patrimoine et obtenir un complément de revenu par la suite (pour la retraite notamment).
L’assuré décide de placer une partie de ses économies dans le but de se constituer un capital. Il peut choisir le rythme de versements qui lui convient le mieux – versements réguliers ou libres –, et leur montant (en plus du versement initial). A noter qu’il est tout à fait possible de détenir plusieurs contrats de ce type.
Chaque année, le capital est revalorisé par l’assureur, soit par l’application d’un taux d’intérêt défini à l’avance, soit par les plus-values des supports en unités de compte.
Deux cas sont à distinguer. Lors du dénouement du contrat, si le souscripteur est vivant, il récupère son capital, soit directement, soit sous forme de rente viagère. En cas de décès de l’assuré avant le terme du contrat, le capital constitué est transmis aux bénéficiaires désignés dans le contrat.
Dans la mesure où il est possible de retrancher une partie du capital des droits de succession (parfois même la totalité, le cadre fiscal de l’assurance-vie étant très favorable pour la transmission du capital de l’assuré avant 70 ans), on comprend aisément que l’assurance-vie représente également un moyen de transmettre un capital dans un cadre avantageux.
L’assurance-vie épargne représente avant tout un placement financier. On est en réalité, dans ce cas, loin de la notion « d’assurance », et de sa logique : « Je paie une prime pour m’assurer contre quelque chose et si l’événement défavorable survient, et uniquement dans ce cas, les avantages deviennent effectifs ». On se situe clairement davantage dans une optique d’épargne.
Les contrats d’assurance-vie de type prévoyance (assurance décès)
L’assurance décès est beaucoup moins connue et que l’assurance-vie classique. La logique de ce type de contrat est très différente : il s’agit réellement, cette fois, d’un mécanisme assurantiel de prévoyance. L’avantage du contrat ne se produit que si « l’accident » contre lequel on s’assure survient, en l’occurrence le décès.
L’assuré verse une prime de façon régulière à l’assureur et en retour, ce dernier s’engage à verser aux proches désignés dans le contrat (les bénéficiaires) un capital financier en cas de décès de l’assuré. Le montant du capital versé est fixé à l’avance et l’assureur s’engage à le verser tant que les cotisations sont effectuées.
Ce type de contrat ne permet pas de faire fructifier un capital, mais bien de protéger ses proches en cas de décès. L’assuré ne récupérera pas les primes qu’il verse, quoi qu’il arrive.
Dans ce type de contrat, deux « formules » sont à distinguer. Avec l’assurance décès temporaire, si, à la fin du contrat, après la date déterminée, l’assuré est toujours vivant, ce dernier ne récupèrera pas l’argent qu’il a versé et l’assureur ne devra plus verser de capital aux personnes désignées dans le contrat au moment du décès de l’assuré. Le fonctionnement de l’assurance décès permanente est différent. Dans tous les cas, l’assureur devra verser le capital financier défini aux bénéficiaires au moment du décès de l’assuré, peu importe le moment auquel celui-ci survient.
Une confusion toujours présente
Il existe une certaine confusion entre l’assurance-vie en cas de vie et l’assurance-vie en cas de décès. Du fait de l’appellation commune « assurance-vie », il peut arriver que des assurés ayant signé un contrat d’assurance décès souhaitent récupérer leurs fonds, pensant être dans le cadre d’une assurance-vie en cas de vie.
En outre, l’existence de contrats « mixtes » entre assurance-vie classique et assurance décès vient accentuer encore cette confusion. Dans ce type de contrat mixte, une part de la prime alimente la partie épargne, et l’autre la partie prévoyance. Mais bien que souvent, l’assuré ne sait pas exactement quelle part de ses versements va dans la partie assurance-vie et quelle part alimente l’assurance décès. Il est d’autant plus facile de s’y perdre que ces contrats « mixtes » sont souvent vendus sous le nom d’assurance-vie. Il est préférable pour une meilleure lisibilité, mais aussi pour un rendement supérieur de la partie assurance-vie, de souscrire à deux contrats séparés.
De plus, il est à noter que certains abus sont parfaitement possibles, en vertu notamment du cadre fiscal qui s’applique aux droits de succession des contrats d’assurance-vie. On peut donc s’interroger sur ce qu’est vraiment aujourd’hui l’assurance-vie, qui ne sert que rarement à se constituer un capital en cas de problème ou pour financer un projet futur. Elle est beaucoup plus souvent utilisée par les assurés pour faire fructifier un patrimoine ou pour échapper aux droits de succession. La logique même de « l’assurance » ne s’applique plus réellement à son fonctionnement.
