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Organisations terroristes: les secrets de la liste noire des États-Unis

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Le département d’État américain, chargé de désigner les « organisations terroristes étrangères », a ajouté mercredi deux nouveaux groupes à sa liste noire.

Les groupes islamistes armés nigérians Boko Haram – qui signifie « l’éducation occidentale est un pêché » – et Ansaru font désormais partie de cette liste qui rassemble une cinquantaine d’organisations terroristes du monde entier

Boko Haram et Ansaru, deux groupes islamistes nigérians

Boko Haram, groupe militant islamiste basé au Nigeria ayant des liens avec Al-Qaïda au Maghreb islamique (AQMI), est responsable de milliers de morts dans le nord et le centre du Nigeria au cours des dernières années, dont des assassinats ciblés de civils, des dizaines d’attaques contre des églises et des mosquées, et l’attentat à la bombe en 2011 du siège des Nations Unies à Abuja, la capitale nigériane, qui a fait 21 morts et des dizaines de blessés.

Agissant également au nord du Nigeria, le groupe Ansaru est une faction dissidente de Boko Haram, qui a notamment enlevé et exécuté sept travailleurs étrangers du secteur de la construction en février 2013. Ansaru a aussi revendiqué l’enlèvement de Francis Collomp, un Français pris en otage en décembre 2012 et qui vient de revenir en France.

Soutenir la lutte du Nigeria contre le terrorisme

La désignation de ces groupes comme organisations terroristes « joue un rôle essentiel dans notre lutte contre le terrorisme et est un moyen efficace de restreindre le soutien aux activités terroristes et de faire pression sur ces groupes pour les sortir du commerce du terrorisme », peut-on lire sur le site de la Maison Blanche.

« En coupant l’accès de ces organisations terroristes à des institutions financières américaines et en permettant aux banques de geler leurs avoirs détenus aux États-Unis, ces désignations démontrent notre ferme soutien à la lutte du Nigeria contre le terrorisme et à ses efforts pour relever les défis de sécurité dans le nord » du pays, écrit Lisa Monaco, conseillère de Barack Obama pour les questions de sécurité intérieure et d’antiterrorisme, dans un communiqué.

Comme le président Obama l’a souligné lors de sa rencontre avec le président nigérian Goodluck Jonathan en septembre dernier, les États-Unis encouragent le Nigeria à poursuivre « une approche globale de lutte contre le terrorisme, qui utilise des outils de répression efficace, crée des opportunités économiques, et veille à ce que les droits humains soient protégés et respectés », a également rappelé Lisa Monaco.

Qui désigne les organisations terroristes ?

C’est le Bureau de la lutte contre le terrorisme du Département d’État américain, basé à Washington, qui surveille en permanence les activités des groupes terroristes actifs dans le monde entier pour identifier des cibles potentielles à inscrire dans sa liste noire.

Pendant l’examen de ces cibles potentielles, le Bureau examine non seulement les attaques terroristes réelles qu’un groupe a déjà menées, mais aussi la planification et la préparation d’attaques ou actions terroristes futures.

Comment se déroule la procédure de désignation ?

Une fois la cible identifiée, le Bureau prépare un « dossier administratif », détaillé, qui compile toutes ces informations, qu’elles proviennent de sources confidentielles ou ouvertes.

Si le secrétaire d’État, en consultation avec le procureur général et le Secrétaire au Trésor, décide de procéder à la désignation, le Congrès américain est alors informé et a sept jours pour revoir la désignation. Une fois cette période passée, et en l’absence d’action du Congrès pour bloquer la désignation, l’avis de désignation est publié dans le registre fédéral.

Selon la loi, une organisation désignée comme terroriste par les États-Unis peut demander une révision judiciaire, au plus tard 30 jours après que la désignation a été publiée dans le registre.

Quels sont les critères retenus ?

L’organisation doit être étrangère, doit se livrer à une activité terroriste telle que définie par la loi américaine, ou avoir la capacité et l’intention de se livrer à une activité terroriste.

L’activité de l’organisation est considérée comme terroriste si elle menace la sécurité des ressortissants américains ou la sécurité nationale – en termes de défense nationale, derelations internationales ou dintérêts économiques – des États-Unis.

Quelles sont les conséquences pour l’organisation terroriste ?

Les représentants et les membres d’une organisation désignée comme terroriste par les États-Unis, s’ils sont étrangers, n’ont pas le droit de se rendre sur le sol américain et, dans certaines circonstances, peuvent être exclus des États-Unis s’ils y résident.

La désignation de ces groupes sur la liste noire comprend également l’interdiction de fournir sciemment, ou d’essayer de fournir un soutien matériel ou des ressources à ces organisations, ainsi que le gel de tous les biens et intérêts de ces groupes aux États-Unis.

Toute institution financière américaine qui se rend compte qu’elle a en sa possession ou qu’elle contrôle des fonds dans lesquels une organisation terroriste a des intérêts, doit garder la possession ou le contrôle de ces fonds et en rendre immédiatement compte auprès du Département du Trésor américain.

Une organisation terroriste peut-elle être retirée de la liste noire ?

Oui. Si le secrétaire d’État conclut que les circonstances qui étaient à la base de la désignation ont changé, de telle manière que l’organisation ne correspond plus aux critères retenus, le Secrétaire peut révoquer l’organisation, notamment s’il conclut que la sécurité nationale des États-Unis n’est plus menacée. Il peut le faire à tout moment.

Par exemple, certaines organisations terroristes étrangères comme les Khmers rouges au Cambodge, l’Armée rouge japonaise (groupe armé d’extrême gauche), le Groupe islamique armé (GIA) en Algérie, ou plus récemment le Groupe islamique combattant marocain (GICM) ont été retirés de la liste noire.

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