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Une enquête du journal Le Monde publiée dimanche 8 février révèle un système d’évasion fiscale de grande ampleur mis en place au cours des années 2000 par la banque HSBC au bénéfice de ses plus riches clients.
Selon le journal, qui a surnommé son enquête « SwissLeaks », HSBC Private Bank, la filiale suisse de HSBC mise en cause, a accepté, voire encouragé, une « gigantesque fraude à l’échelle internationale » portant, pendant la seule période de novembre 2006 à mars 2007, sur la somme de « 180,6 milliards d’euros qui auraient transité, à Genève, par les comptes de plus de 100 000 clients et de 20 000 sociétés offshore ». Les auteurs de l’enquête, Gérard Davet et Fabrice Lhomme, expliquent avoir obtenu d’une source dont il préserve l’anonymat la totalité des données volées par Hervé Falciani, un ancien employé de HSBC Private Bank, et les avoir partagées avec une soixantaine de médias internationaux par l’intermédiaire de l’ICIJ, un consortium de journalistes d’investigation.
De nombreuses célébrités mises en cause
Parmi les personnalités impliquées dans l’affaire, l’industriel de la cosmétique Jacques Dessange ; le roi du Maroc Mohammed VI ; l’héritière de la maison de couture Ricci, Arlette Ricci ou encore l’humoriste Gad Elmaleh. HSBC Private Bank les aidait à échapper à certains impôts, comme la taxe européenne ESD, instituée en 2005, en dissimulant « leur argent derrière le paravent de structures offshore généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques ». Elle les autorisait aussi à retirer régulièrement de grosses sommes d’argent en liquide, notamment en devises étrangères dont ils n’avaient pas l’usage en Suisse.
« La filière a subi une transformation fiscale depuis »
« Nous admettons et nous assumons la responsabilité des défaillances passées en matière de respect des règles (« compliance ») et de procédures de contrôle », a réagi la banque britannique dans un communiqué. HSBC y explique que sa filiale suisse n’a pas été totalement intégrée au groupe après son rachat, en 1999, et que par conséquent, les niveaux de mise en conformité ont été par la suite et de manière durable « significativement plus bas » que la norme. La banque met ces pratiques sur le compte du fonctionnement du système bancaire privé suisse, qui a longtemps cultivé le secret, « ce qui pourrait avoir eu pour conséquence qu’un certain nombre de clients pourrait ne pas avoir totalement respecté leurs obligations fiscales ». Elle ajoute que sa filiale suisse a subi ces dernières années une « transformation radicale« et que ces pratiques de fraude fiscale ne sont plus d’actualité.
HSBC avait déjà été condamnée en 2013 à payer une pénalité record de 2,17 milliards d’euros en 2013. Une filiale de la banque, anciennement appelée « Household International », avait été accusée d’avoir enfreint la réglementation boursière en trompant les investisseurs sur la qualité de ses prêts.