L’an dernier, le Maroc a effectué quelque 754 missions de contrôle pour des recettes douanières évaluées à 60,3 milliards de dirhams, contre 57,8 milliards en 2016. Depuis quelques années, d’ailleurs, le royaume chérifien améliore fortement son secteur des douanes. Ceci pour plusieurs raisons.
Les vacances estivales ne sont pas seulement l’occasion d’aller décompresser à la plage. Tous les ans, des milliers de personnes profitent de leurs voyages à l’étranger pour faire un saut chez les buralistes ou dans les centres commerciaux à la recherche de prix attractifs. Si l’Amérique du Sud et l’Europe sont lourdement impactées par ce phénomène – qui pénalise les finances publiques de nombreux Etats –, les pays du Maghreb font également face à la contrebande généralisée. Parmi eux, le Maroc a décidé de s’emparer sérieusement du problème.
60,3 milliards de dirhams de recettes
La lutte contre les trafics illicites dans le royaume chérifien date véritablement de 2011, mais elle a pris un tournant sérieux il y a seulement quelques années. Notamment parce que Rabat a su innover pour mettre au pas – ou dissuader – les adeptes du marché noir. D’après le rapport d’activité pour 2017 de l’administration des douanes et impôts indirects (ADII), « l’exercice 2017 a [par exemple]été caractérisé par la généralisation de la gestion informatisée du contentieux et du recouvrement de créances et ainsi l’abandon de la gestion manuelle ».
Une dématérialisation (bienvenue) des procédures qui « s’inscrit dans le cadre de la démarche proactive lancée par la douane à destination des entreprises », note le rapport, ce qui permet également de mieux communiquer « avec les banques pour faciliter l’accès aux informations se rapportant aux comptes bancaires souscrits par les redevables ». A l’arrivée, 754 missions de contrôle ont été effectuées l’an dernier, pour des recettes douanières évaluées à 60,3 milliards de dirhams, contre 57,8 milliards en 2016.
Renforcer la traçabilité des produits
D’après le directeur général de l’ADII, Nabil Lakhdar, « 2017 a été une année riche pour la douane [car elle] a été marquée par le renforcement du contrôle à tous les niveaux : […] saisie de marchandises de contrebande, suspension de produits contrefaits et mise en échec d’opérations de trafic de stupéfiants et de drogues dures ». Une embellie due en partie à l’opiniâtreté du haut fonctionnaire marocain, ingénieur de formation et spécialisé dans l’informatique, passé par la direction des impôts avant de se voir nommer à la tête des douanes en novembre dernier.
Une direction qu’il connait parfaitement, puisqu’en 1998, il l’avait intégrée en tant qu’adjoint au responsable du service de la programmation. Devenu tour à tour chef de service puis directeur de la facilitation des systèmes d’information, il a notamment été chargé de moderniser l’administration des douanes. Et sera à l’origine du système Badr, un service en ligne de dédouanement des marchandises au Maroc, tant à l’importation qu’à l’exportation. Autre innovation de poids : le SAMID (Système Automatisé de Marquage Fiscal Intégré en Douane), développé par la société suisse Sicpa pour renforcer la traçabilité des produits du tabac et l’alcool.
Près de 23 millions de cigarettes saisies
Selon le rapport d’activité de l’ADII, la douane marocaine, ces dernières années, a redoublé d’efforts « pour contrecarrer la contrefaçon des produits importés », qui nuisent selon l’administration à la compétitivité des entreprises et à l’emploi dans le royaume. Les saisies douanières sont ainsi passées de 2,25 millions d’articles contrefaits en 2016 à 5,23 millions l’an dernier ; près de 500 dossiers liés à des demandes de suspension de mise en libre circulation de marchandises présumées contrefaites ont également été instruits. Au premier rang desquelles les cigarettes et l’alcool.
Ainsi, l’an dernier, le taux de prévalence du tabac de contrebande, au Maroc, avoisinait les 5,7 %, contre 7,5 % en 2016 et plus de 14 % en 2015. Une nette amélioration due en majeure partie au SAMID, qui avait longtemps fait l’objet de critiques pas toujours fondées par une partie des industriels. En 2017, les services douaniers ont ainsi saisi près de 23 millions de cigarettes, contre 12,5 millions l’année passée – soit une hausse de plus de 83,5 %. Tout sauf une surprise. La traçabilité des produits, insuffisante mais, semble-t-il, obligatoire pour lutter contre le trafic illicite, est également utilisée en Europe par exemple.