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Le mariage homosexuel dans l’Union européenne

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Juin se teinte aux couleurs arc-en-ciel à l’occasion du mois des fiertés. Chaque année, des Gay Pride sont organisées un peu partout dans le monde. L’occasion de faire un point sur la reconnaissance du mariage homosexuel dans l’Union européenne.

Parmi les pays membres de l’Union européenne, quatorze ont autorisé le mariage aux couples de même sexe, six l’ont interdit.

Les pays qui ont légalisé le mariage homosexuel

Pays-Bas, Belgique, Espagne, Suède, Portugal, Danemark, France, Grande-Bretagne, Finlande, Luxembourg, Irlande, Malte, Allemagne, Autriche.

Les pays précurseurs

Les Pays-Bas sont les pionniers. Le pays est le premier au monde à avoir autorisé le mariage homosexuel, en avril 2001. Dès 1999, les couples du même sexe pouvaient se pacser grâce au « partenariat ». La Belgique a emboîté le pas aux Pays Bas en 2003, puis à l’Espagne en 2005.

En légalisant le mariage pour tous en 2013, la France se situe dans le milieu du classement. Il y a six ans, un mardi 23 avril, la France adoptait la loi sur le mariage pour tous, à 331 voix pour et 225 contre. Le projet de loi avait suscité de vifs débats à l’Assemblée Nationale et divisé l’opinion publique.

Les « nouveaux » pays

L’Irlande est le premier pays au monde à légaliser le mariage homosexuel par référendum, en mai 2015. Le « Oui » l’a emporté à 62,1 %. Ce référendum historique a mobilisé les électeurs irlandais : le taux de participation a dépassé les 60%.

Parmi les pays les plus tardifs à avoir légalisé le mariage homosexuel, il y a l’Allemagne. Malgré l’opposition d’Angela Merkel, le pays a adopté le mariage gay en 2017. La chancelière avait voté contre la légalisation. Finalement, le texte de loi a été adopté par la chambre du Parlement, avec 393 voix pour et 226 contre. La même année, Malte et la Finlande ont autorisé les couples de même sexe à se marier.

En 2017, la Cour suprême autrichienne a ordonné la légalisation du mariage homosexuel. Depuis janvier, les couples gays et lesbiens peuvent se marier légalement en Autriche.

Les pays qui autorisent l’union civile uniquement

Italie, Grèce, Chypre, Estonie, Croatie, Hongrie, Slovénie, République Tchèque. Ces pays n’ont pas légalisé le mariage homosexuel, mais reconnaissent uniquement l’union civile. Cette reconnaissance ne donne pas forcément aux couples homosexuels les mêmes droits que le mariage, en matière fiscale par exemple.

Le 20 décembre 2015, les électeurs slovènes ont rejeté le mariage homosexuel par référendum. Le Parlement de la Slovénie a approuvé une loi légalisant le mariage de personnes de même sexe. Seule l’union civile est reconnue dans le pays.

L’union civile de couple de même sexe n’est reconnue que depuis trois ans en Italie. Le pays a instauré la loi sur les unions civiles homosexuelles en mai 2016. Le 14 décembre 2017, l’Italie a été condamnée par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) pour avoir refusé à six couples homosexuels la reconnaissance de leur union. Mariés à l’étranger avant l’adoption de la loi sur l’union civile, ces couples ne pouvaient pas obtenir de reconnaissance légale de la part des autorités italiennes.

Les pays qui interdisent le mariage homosexuel

Six pays de l’Union européenne ne reconnaissent ni mariage homosexuel, ni union civile : Slovaquie, Pologne, Lettonie, Lituanie, Bulgarie et Roumanie.

Samedi 8 juin, des drapeaux arc-en-ciel flottaient dans les rues de Varsovie. Des milliers de polonais ont manifesté pour les droits des homosexuels. En Pologne, l’union de deux personnes du même sexe n’est pas reconnue. Dans ce pays catholique et conservateur, le mariage homosexuel serait une « atteinte » à la protection de la famille dite « traditionnelle ». Pourtant, la Pologne avance à petits pas vers une reconnaissance des droits homosexuels. En février 2019, dans une ordonnance, le tribunal administratif régional de Varsovie a rejeté le caractère inconstitutionnel du mariage homosexuel.

Le mariage est défini comme étant l’union d’un homme et d’une femme dans la constitution slovaque. Comme en Hongrie, le mariage gay est interdit. Il y a quatre ans, les conservateurs slovaques ont organisé un référendum pour durcir la législation à l’encontre de toute union de couple du même sexe. Même si le « oui » pour un renforcement de ces mesures contre le mariage homosexuel l’emportait, le scrutin a été invalidé, à cause du taux de participation trop faible (21%).

Crédit photo : By Pablo029 – Own work, CC BY-SA 4.0, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=33409634

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